Conseil de Communauté du 10 juillet 2023




DELIBERATIONS

Administration Générale - Finances - Ressources Humaines


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
I-1MAISON DE L'ORIENTATION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
I-2MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
I-3MATERIELS DIVERS - CESSION DE BIENS - MISE EN VENTE - ENCHERES EN LIGNE SUR LE SITE AGORASTORE.FR - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
I-4DISSOLUTION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF K'LEIDOSCOPE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
I-5TARIFS INTERCOMMUNAUX 2024 - ECOLE D'ARTS - MODIFICATIONS - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023

Aménagement de l'Espace


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
V-1AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DE L'HABITAT - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
V-2MISE EN ŒUVRE DU PARTENARIAT AVEC SEVRE LOIRE HABITAT AU TITRE DE L'ANNEE 2023 - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
V-3FICHIER DÉPARTEMENTAL DE LA DEMANDE LOCATIVE SOCIALE DU MAINE ET LOIRE - CONVENTION DE COOPÉRATION AVEC L'ASSOCIATION "LE CREHA OUEST", ADHESION ET DESIGNATION D'UN REPRESENTANT - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
V-4HEBERGEMENT TEMPORAIRE CHEZ L'HABITANT : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION HABITAT JEUNES DU CHOLETAIS - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
V-5DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU DE VIHIERS - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
V-6MODIFICATION N°1 DU SITE PATRIMONIAL REMARQUABLE DE LA VILLE DE CHOLET ET DE SA COMMUNE ASSOCIEE DU PUY-SAINT-BONNET - APPROBATION - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
V-7ACQUISITION DE PARCELLES EN ZONE ECONOMIQUE AUPRES DE LA COMMUNE DE LYS-HAUT-LAYON - ZA LA LOGE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
V-8ACQUISITION D'UN DELAISSE DE VOIRIE AUPRES DE LA COMMUNE DE LYS-HAUT-LAYON POUR LA VOIE D'ACCES DE LA FUTURE DECHETERIE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
V-9CONCLUSION D'UN PRET A USAGE AU PROFIT DE L'EARL DE LA FRENIERE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023

Bâtiments - Voiries - Grands Projets - Mobilité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
VII-1REOUVERTURE DE LA LIGNE FERROVIAIRE CHOLET/LES HERBIERS - CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES D'EMERGENCE - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
VII-2EXTENSION DU DOMAINE UNIVERSITAIRE CHOLETAIS - ARRET DU COUT PREVISIONNEL DES TRAVAUX AU STADE DES ETUDES D'AVANT-PROJET DEFINITIF ET AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MAITRISE D'OUVRAGE DELEGUEE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
VII-3AIDE A L'ACQUISITION DE VELOS A ASSISTANCE ELECTRIQUE - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023

Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
IV-1DEPOTS D'OEUVRES AUX MUSEES DE CHOLET - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
IV-2MUSEES DE CHOLET - PARTENARIAT AVEC L'ESATCO ANJOU SITE DE CHOLET PRESTATAIRE DE L'ADAPEI 49 - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
IV-3PARTICIPATION DE LA MEDIATHEQUE AU "SALON GAMES IN CHOLET" - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
IV-4PARTENARIAT PEDAGOGIQUE - AVENANTS N° 1 AUX PARTENARIATS ENTRE LE CONSERVATOIRE DU CHOLETAIS ET LES ASSOCIATIONS "ORCHESTRE HARMONIQUE DE CHOLET" ET "KORISHKI" - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023

Développement Économique - Agriculture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
II-1CESSION DE TERRAIN A LA COMMUNE DU MAY-SUR-EVRE - ZONE DE LA CONTRIE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023
II-2INITIATIVE ANJOU - CONVENTION FINANCIERE AU TITRE DE L'ANNEE 2023 - Délibération - Annexe - Annexe11/07/202311/07/2023

Solidarité et Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
III-1PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI (PLIE) DU CHOLETAIS - CONVENTION TRAITANT DES RELATIONS FINANCIÈRES AVEC L'ASSOCIATION DE GESTION EUROPE INCLUSION 49 - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023
III-2CONVENTION DE PARTENARIAT - "BANQUET DU GRAND NOUS ET SON DEFILE DE SAPES" - Délibération - (sans annexe)11/07/202311/07/2023